Marque renouvelée - Marque en vigueur

CECI N'EST PAS UN FAIT DIVERS
SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3422787
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2026
CECI N\'EST PAS UN FAIT DIVERS de SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE

Présentation de la marque CECI N'EST PAS UN FAIT DIVERS

Déposée le 12 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CECI N'EST PAS UN FAIT DIVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE domicilié(e) 61 Rue des Saints Pères - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 023 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CECI N'EST PAS UN FAIT DIVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CECI N'EST PAS UN FAIT DIVERS arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAGITTAIRE , EN LETTRES D'ANCRE , GRASSET , EN LETTRES D ANCRE , LES CAHIERS VERTS , TROMBONES , LES NOUVEAUX CAHIERS FRANCOIS MAURIAC , CE QUE JE CROIS , FASQUELLE


SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE, Société Anonyme - 61 Rue des Saints Pères - 75006 - PARIS - France - SIREN 562023705


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2016 n°2614639 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-04-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Tous supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques – disques compacts à mémoire morte – compacts disques – vidéodisques – disques magnétiques – disques optiques – disquettes – logiciels enregistrés. Livres présentés sur des supports magnétiques enregistrés, électroniques et ou numériques et/ou des disques compacts ; livres interactifs, livres électroniques ; matériel informatique et logiciels et leurs périphériques ; bases de données pour informations bibliographiques au public ; dictionnaires électroniques et plus généralement toutes publication électroniques et numériques. Logiciels et matériel informatique permettant la recherche de données et la connexion à des bases de données et à Internet.

Papeterie ; affiches ; enveloppes ; cartes postales. Produits de l'imprimerie à savoir livres, journaux, bandes dessinées ; revues (périodiques), encyclopédies ; dictionnaires ; prospectus ; photographies ; dessins ; lithographies. Programmes informatiques enregistrés sur papier ou cartes (perforéées) ; manuel d'instructions ; marques livres, serre livres, livre audio, collection de livres.

Services d'accès à des magazines, livres, manuels et catalogues en ligne ; communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux et terminaux informatiques, fournitures d'accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques, y compris, Internet, Extranets et accès à large bande ; services de communications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de données, notamment à Internet, aux forums d'Internet, au Web (www) et aux services de serveurs ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques.

Edition et publication de livres, de revues, d'encyclopédies, de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire. Location d'enregistrements phonographiques, de livres ; organisation et conduite de conférences et de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de publication en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; service d'édition de toute œuvre quel que soit sa nature ou son support. Editions de Cédéi et de Cédérom. Service de bibliothèques. Location de vidéo ; de films ; prêts de livres ; location de livres ; édition sur tous supports à savoir disques optiques compacts visuels et audiovisuels ; édition musicale. Publications de livres et de tous oeuvres littéraires et artistiques. Publication de livres numériques ; micro-édition. Activités culturelles à titre de mécénat par le médium de réseaux informatique, offre d'informations concernant le divertissement, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique d'Internet.